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ÉDITEUR DE SITE

Le présent site à été réalisé par Debeliou – Partenaire Web. Il est édité par Lanes Automobiles.

Directeur de publication : Richard Lanes, responsable du contenu du site internet sauf dans le cas de liens vers d’autres sources (cf. liens hypertextes).

INFORMATIONS RÈGLEMENTAIRES

Raison Sociale : Lanes Automobiles, société du groupe SORELOC SAS (SIRET 353599822 00064) au capital de 900 000€
Numéro de TVA intracommunautaire : FR-09353599822

Président : André Lanes

Siège Social : Lanes Automobiles Groupe Soreloc, sis Les Hauts de Californie – Basse Gondeau – 97232 Le Lamentin – MARTINIQUE

Tél. : +596 596 50 67 44

Mail : richard.lanes@soreloc.com

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HÉBERGEMENT

OVH
www.ovh.com
Siège social :   2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX
SIRET : 42476141900045
RCS : Lille Metropole B 424 761 419

DROIT D’AUTEUR & COPYRIGHT – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Copyright des photographies disponibles sur le présent site : Lanes Automobiles. Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une œuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Lanes Automobiles seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

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DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE 

Le client peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, dit dispositif Bloctel sur le site : https://conso.bloctel.fr/. LANES Automobiles reste autorisé à contacter le client par téléphone pour la bonne exécution d’un achat ou d’une commande.

 

MÉDIATION

Conformément aux articles L 616-1 et R 616-1 du Code de la Consommation, dès lors qu’un litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation « préalable » directement introduite auprès de nos services, le client peut recourir gratuitement au service de Médiation dont LANES Automobiles relève : 

 par internet sur le site : www.mediateur-consommation-smp.fr,

ou par voie postale : 
Société de la Médiation Professionnelle
Médiation de la consommation
24, rue Albert de Mun
33 000 Bordeaux